Conditions d’utilisation

Aperçu

Bienvenue sur The Frame Beyond (« nous », « notre »). Nous gérons ce site et la boutique en ligne associée (les « Services »), hébergés sur Shopify, afin de vous offrir une expérience d’achat simple et sécurisée.
En utilisant les Services, vous acceptez ces Conditions Générales de Vente (les « Conditions ») ainsi que notre Politique de Confidentialité [LIEN]. Si vous n’acceptez pas, veuillez ne pas utiliser les Services.

1. Accès et Compte

Vous déclarez être majeur(e) selon la législation de votre pays de résidence. Si vous créez un compte, vous êtes responsable de l’exactitude des informations fournies et de la confidentialité de vos identifiants. Les comptes ne peuvent pas être cédés ou transférés.

2. Produits Artisanaux

Nous présentons nos produits le plus fidèlement possible. Toutefois, les couleurs et rendus visuels peuvent varier selon l’appareil utilisé. Étant donné la nature artisanale et peinte à la main de nombreux articles, de légères variations par rapport aux images sont possibles. Descriptions, disponibilités et prix peuvent être mis à jour sans préavis.

Fan art : certaines œuvres sont inspirées de personnages/univers connus. Nous ne détenons pas les droits originaux ; ces œuvres sont des hommages artisanaux non officiels.

3. Commandes

La passation d’une commande constitue une offre d’achat. La commande est considérée comme acceptée uniquement après notre confirmation par e-mail. Veuillez vérifier vos données avant l’envoi : nous pourrions ne pas être en mesure de modifier ou d’annuler des commandes confirmées. Les achats sont destinés à un usage personnel uniquement (pas de revente systématique).
Les retours sont régis par notre Politique de Retours [LIEN].

4. Prix, Paiements et Facturation

Sauf indication contraire, les prix incluent la TVA pour les livraisons dans l’UE. Les frais de livraison, droits de douane et taxes d’importation (hors UE) sont affichés ou communiqués avant le paiement.

En commandant, vous vous engagez à :

fournir des informations complètes et à jour (contacts, adresse, paiement) ;
utiliser des moyens de paiement autorisés ;
régler les montants dus selon le récapitulatif de commande.

Les promotions sont soumises à des conditions spécifiques, qui prévalent en cas de conflit.

5. Expédition et Livraison

Nous fournissons des délais de livraison estimés, non garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards liés aux transporteurs, douanes ou cas de force majeure.

Transfert de risque (UE) : lorsque l’expédition est organisée par nous, le risque est transféré au consommateur à la livraison physique des biens. Si vous choisissez un transporteur autre que celui proposé par nous, le risque est transféré au moment de la remise au transporteur choisi.

6. Garanties et Conformité (Consommateurs UE)

Vous bénéficiez de la garantie légale de conformité prévue par la législation de l’UE/droit italien. En cas de produit non conforme, vous avez droit — sans frais — à la mise en conformité, ou, à défaut, à une réduction du prix ou à la résolution du contrat.
Pour assistance : info@theframebeyond.com

7. Droits de Propriété Intellectuelle

Les contenus, marques, textes, images et designs du site sont notre propriété ou concédés sous licence, protégés par les lois applicables. Toute reproduction ou distribution sans autorisation écrite est interdite. Les marques Shopify appartiennent à Shopify ; les autres marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

8. Outils et Liens de Tiers

Vous pouvez accéder à des outils/services tiers via le site. Ils sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité », sans garantie. Leur utilisation est à votre discrétion et soumise aux conditions des prestataires. Nous ne sommes pas responsables des contenus, produits ou services accessibles via des liens tiers.

9. Relation avec Shopify

La boutique est hébergée par Shopify. Les achats sont conclus entre vous et The Frame Beyond. Shopify n’est pas partie à la transaction et ne saurait être tenu responsable de dommages, pertes ou réclamations liés à vos achats.

10. Données et Confidentialité

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de Confidentialité [LIEN] et, pour les services Shopify, dans la politique de Shopify. En utilisant les Services, vous confirmez les avoir lues.

11. Avis et Commentaires

En nous envoyant des avis, idées ou suggestions (« Feedback »), vous nous accordez une licence non exclusive, gratuite et transférable pour les utiliser afin d’améliorer et promouvoir les Services, dans le respect de la loi et de la confidentialité. Vous restez responsable des contenus envoyés et de leur légalité.

12. Erreurs et Omissions

Malgré notre rigueur, des erreurs ou inexactitudes peuvent survenir (ex. prix, disponibilité, descriptions). Nous nous réservons le droit de les corriger ou d’annuler des commandes non encore traitées, en vous en informant rapidement.

13. Utilisations Interdites

Vous ne pouvez pas utiliser les Services pour :

des activités illégales, nuisibles ou trompeuses ;
télécharger des logiciels malveillants ou tenter des accès non autorisés ;
violer les droits de tiers ;
effectuer du scraping massif ou perturber le fonctionnement du site.

Nous pouvons suspendre ou fermer des comptes en cas de violation.

14. Rétractation, Retours et Remboursements

Voir notre Politique de Retours [LIEN] (droit de rétractation de 14 jours pour les consommateurs de l’UE, conditions et modalités de remboursement).

15. Limitation de Responsabilité

Dans la limite de la loi applicable, nous ne serons pas responsables des dommages indirects, consécutifs ou pertes de profit résultant de l’utilisation des Services. Rien dans ces Conditions n’exclut ou ne limite les responsabilités qui ne peuvent être exclues par la loi (par ex. faute grave, blessures corporelles dues à notre négligence), ni les droits impératifs des consommateurs.

16. Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser The Frame Beyond de toute réclamation de tiers résultant de votre violation des Conditions ou de la loi, dans les limites prévues par la législation de consommation.

17. Divisibilité

Si une clause est invalide ou inapplicable, le reste des Conditions demeure en vigueur.

18. Modifications des Conditions

Nous pouvons mettre à jour les Conditions en publiant une nouvelle version sur cette page. Les modifications substantielles seront communiquées conformément à la loi. L’utilisation continue des Services après leur entrée en vigueur constitue acceptation.

19. Droit Applicable et Juridiction

Les Conditions sont régies par le droit italien. Pour les consommateurs de l’UE, la juridiction compétente est celle de leur lieu de résidence ou de domicile. Dans les autres cas, la juridiction compétente est le tribunal de Benevento (Italie).